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31 mar 2025
12 fév 2025Le Ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche a produit une plaquette de présentation du décret n°2024-1098 du 2 décembre 2024 relatif aux sché
15 fév 2024Dans le cadre du Réseau sur la restauration des zones humides de Bretagne, le Forum des Marais Atlantiques, réalise actuellement un Guide méthodologique et technique sur la restauration des zones h
15 fév 2024Ce guide sur la protection des milieux naturels et de la biodiversité dans les documents d'urbanisme a été élaboré par la Camab en lien avec la DDTM du Finistère.
15 jan 2024Les engagements pris par l’État français au titre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau (DCE) reposent sur deux principes majeurs :
10 aoû 2023L’agence de l’eau Rhône-Méditerranée Corse et la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, déléguée de bassin, ont organisé le 21 novembre 2022 la réunion des animateurs de SAGE des bassins Rhône Méditerranée et
04 aoû 2023Cette plaquette de 8 pages a pour objectifs de :
04 aoû 2023Ce document est une adaptation, au contexte du bassin de la Loire, de celui
31 mai 2023D’année en année, le nombre de jurisprudences sur les zones humides et les marais s’étoffe.
02 mai 2023Cette infographie a été réalisée à partir des données de la base nationale des règles de SAGE. Elle explique ce que sont les règlements et règles de SAGE, et fait ressortir quelques chiffres clés.