Plusieurs pages de Gest’eau dédiées aux SAGE viennent d’être mises à jour avec des éléments rédigés par le Ministère de la Transition Ecologique. Une vingtaine de questions ont été rajoutées à la FAQ du forum. La page listant les textes règlementaires relatifs aux SAGE a été actualisée et enrichie. Et une nouvelle version de la fiche thématique « SAGE et documents d’urbanisme » est en ligne.
Mise à jour de la FAQ
La FAQ sur les SAGE a été créée en 2024. Son objectif est de répondre aux principales questions sur les procédures liées aux SAGE. Le Ministère de la Transition Ecologique y apporte des réponses officielles qui sont complémentaires au contenu du « Guide d'aide à la rédaction et à la mise en œuvre des SAGE ». Les questions, classées par thématiques, sont de véritables questions posées par les animateur.rices de SAGE et les agent.e.s des services déconcentrés de l’Etat.
Une vingtaine de questions viennent d’être rajoutées sur divers sujets, voici quelques exemples :
- Quand faut-il lancer la concertation préalable du public ?
- Une procédure de modification du périmètre du SAGE est-elle toujours associée à une révision totale du SAGE ?
- Les services de l’Etat et les acteurs impliqués dans un projet peuvent-ils voter en CLE ?
- Est-il possible d’avoir un vice-président membre du collège des usagers ?
Où trouver la FAQ ? Elle est accessible via la page d’accueil du forum ou dans la rubrique « SAGE -> FAQ réponses du Ministère » du menu.
=> Consultez la FAQ : https://www.gesteau.fr/forum/faq
Il est prévu d’alimenter régulièrement la FAQ.
Actualisation d’autres pages de gesteau.fr
- Page sur les textes règlementaires relatifs aux SAGE (menu « SAGE -> Textes règlementaires ») : vous y trouverez la liste des articles qui sont liés aux SAGE dans les différents codes, avec une phrase d’explication pour chacun.
- Page sur les guides méthodologiques (menu « Documentation -> Guides méthodologiques -> Guides de références sur les SAGE ») : la fiche thématique « Les SAGE et les documents d’urbanisme » a été mise à jour par le Ministère, en tenant compte les apports du décret SAGE du 2 décembre 2024. Un focus est fait sur la protection des zones humides. Par ailleurs, certains schémas du guide SAGE sont disponibles comme le logigramme des états d’avancement d’émergence, instruction et élaboration du SAGE.
- Page sur le métier d'animation du SAGE (menu « SAGE -> Métier d’animation du SAGE ») : depuis sa publication en mai 2025, de nouveaux exemples documents de travail et de supports de communication ont été rajoutés. Nous comptons sur vous pour y contribuer en nous envoyant un message à gesteau@oieau.fr, cela permettra d’enrichir cette section.