Après avoir été le premier SAGE approuvé (arrêté initial du 4 février 2004) en Artois Picardie, le SAGE du bassin côtier du Boulonnais est devenu le 09 janvier 2013 le premier SAGE révisé dans les délais imposés par la réglementation nationale sur le bassin.
21 jan 2013
16 jan 2013La baie du Mont-Saint-Michel est couverte par 4 SAGE (le Couesnon, les Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne, la Sélune, et Sée et Côtiers Granvillais). Pour favoriser les échanges et améliorer la gouvernance, les structures porteuses de chacun des SAGE se sont récemment regroupées en une association "Inter-SAGE de la Baie du Mont Saint-Michel".
09 jan 2013Le décret n° 2012-1492 du 27 décembre 2012 relatif à la trame verte et bleue (TVB) a été publié au JO du 29 décembre 2012.
Ce texte précise :
17 déc 2012Le contrat de rivière Grosne sur les départements du Rhône et de la Saône-et-Loire a été signé le 7 novembre 2012 en présence des membres du Comité de rivière de la Grosne et des partenaires signataires du document contractuel.
10 déc 2012Gest'eau vous propose en cette fin d'année quelques nouveautés :
10 déc 2012Les comités de bassin et les conseils d'administration des agences de l'eau ont adopté en cette fin d'année 2012 les 10èmes programmes d'intervention des agences de l'eau pour les six prochaines années (2013-2018). Ces programmes issus d'une large concertation entre les différentes catégories d'usagers représentés au sein des comités de bassin, répondent aux orientations nationales fixées par le ministère de l'écologie qui assure la tutelle des agences de l'eau.
03 déc 2012Au terme de 10 ans de concertation entre élus, usagers, associations et services de l’Etat, le SAGE Sambre a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 21 septembre 2012.
03 déc 2012Le SAGE Drac amont (révisé) a été approuvé par l'arrêté inter-préfectoral n°2012-320-12 du 15 novembre 2012.
Les objectifs et dispositions de l'ancien SAGE ont été modifiés dès lors que l'amélioration des connaissances l'imposait. Une modification de la rédaction a parfois été nécessaire pour être cohérent avec le SAGE révisé, ou pour une mise à jour des termes techniques employés. Néanmoins, de nombreuses actions sur le bassin * versant n'ont pas été menées, et les dispositions toujours d'actualité ont par conséquent été conservées.
- 01 déc 2012
Le Ministère chargé de l'environnement a publié en mars 2009 (version actualisée en décembre 2012) un guide technique sur l'évaluation de l’état des eaux de surface continentales, permettant une cartographie des états actuels écologique et chimique des masses d'eau selon les exigences de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE).
26 oct 2012L’Onema et les agences de l’eau avec le ministère en charge du développement durable organisent une table ronde au salon des maires et des collectivités territoriales 2012 :
ELUS LOCAUX, COMMENT AGIR SUR VOTRE TERRITOIRE POUR L’AVENIR DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES ?
Table ronde animée par Bruno Rougier de France info
Mercredi 21 novembre de 16h15 à 18 heures
Paris expo Porte de Versailles - Pavillon 2.2 salle 22