Résumé
L'objectif premier du Contrat est de restaurer la qualité des milieux dans une perspective de respect des objectifs fixés par la Directive Cadre sur l'Eau. Le programme d’action de ce premier contrat de bassin de la Tille s’est construit autour des priorités du Programme de Mesures 2010-2015.
Documents joints
- Rapport
- Plaquette de synthèse
Auteur(s)
EPTB Saône et Doubs
Diffuseur
EPTB Saône et Doubs
Type de document
Bilan du contrat
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Bilan du contrat
Date de publication
Comité de bassin
SAGE concernés
Contrat de milieu concernés
Fichiers attachés
Langue
Français