Le bassin de l’Ouche a été identifié comme bassin en déficit quantitatif par le SDAGE Rhône-Méditerranée. Il a également été désigné comme Zone de Répartition des Eaux par l’arrêté préfectoral du 25 juin 2010. Le classement en ZRE découle d’un constat d’insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins.

Cette étude est composé de six parties :

Phase 1 : Caractérisation des sous-bassins et aquifères et Recueil de données complémentaires

Phase 2 : Bilan des prélèvements existants et analyse de l'évolution

Phase 3 : Impact des prélèvements et quantification des ressources existantes

Phase 4 : Détermination des débits biologiques

Phase 5 et 6 : Détermination et répartition des volumes prélevables entre les usages et proposition d'un plan d'action

Atlas cartographique