Aller au contenu principal

Lignon du Velay

Page mise à jour le 05/01/2023

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Sous-état d'avancement
Mise en œuvre hors révision ou modification
Contrat de milieu mené sur le territoire
Liste des enjeux du SAGE
  • Préserver et mieux gérer la ressource en eau
  • Préserver les zones humides et les têtes de bassin versant
  • Améliorer la fonctionnalité écologique des cours d'eau
  • Mettre en oeuvre la gouvernance et le suivi du SAGE
  • Informer, sensibiliser et valoriser les pratiques et les usages contribuant à la protection du milieu et de la ressource
Thèmes des enjeux
Concertation
Sensibilisation
Gestion quantitative
Milieux aquatiques et biodiversité
Cours d'eau
Espèces invasives
Zones humides
Aire(s) d’alimentation de captages existant sur le territoire
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Informations sur les milieux aquatiques

760 kilomètres de cours d'eau, dont une retenue artificielle de 300 ha

Superficie
706 km²
Nombre d'habitants
31500
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

  • Résoudre les conflits d'usages

  • Doter le bassin de règles locales d'utilisation de la ressource

  • Choisir une politique adaptée de gestion de l'eau
Thèmes majeurs sur le territoire

  • Qualité de l'eau ponctuellement dégradée

  • Nombreux prélèvements de la ressource (captages de source pour AEP), drainage agricole

  • Milieux naturels remarquables (NATURA 2000, moule perlière, écrevisse à patte blanche) mais fragiles (enrésinement des berges et des têtes de bassin, développement de la Renouée du Japon, drainage des zones humides...), problème de libre circulation piscicole.
Caractéristiques physiques du bassin

  • Altitudes : entre 460 et 1 500 mètres

  • Haut bassin : massif basaltique et volcanique du Mézenc

  • Puis plateaux agricoles et forestiers granitiques du Velay

  • Aval : gorges encaissées et boisées

  • Confluence avec la Loire amont en rive droite
Caractéristiques institutionnelles du bassin

  • Police de l'Eau : DDT 43
  • EPCI adhérents à l'EPAGE Loire-Lignon, délégation de la compétence GEMAPI

  • Territoire réparti en 7 Communautés de Communes
Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • Amont faiblement peuplé

  • Aval en développement démographique, industriel, périurbain (proximité route nationale 88 et conditions naturelles plus favorables)

  • Tradition industrielle forte (autrefois, bord de rivières ; aujourd'hui, sur les plateaux)

  • Agriculture dominée par l'élevage bovin extensif

  • Progression de la forêt sur les hauteurs et dans les fonds de vallées

  • Tourisme centré sur la découverte du patrimoine culturel et naturel
Commentaire sur l'état d'avancement

Le SAGE lignon du Velay a été apporuvé par arrété-interpréfectoral du 27 juillet 2021.

Emergence

Réflexion préalable
Septembre 2000
Consultation des communes
Août 2002 - Octobre 2002
Consultation du Comité de Bassin
05/12/2002

Instruction

Arrêté de périmètre
Dernière modification de l'arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
08/12/2004
Validation de l'état des lieux
27/04/2012
Validation du diagnostic
22/05/2013
Validation des tendances et des scénarios
07/11/2014
Validation du choix de la stratégie
27/05/2015
Validation du projet de SAGE par la CLE
07/10/2016
Consultation des collectivités
Décembre 2016 - Mars 2017
Avis du Comité de Bassin
23/03/2017
Enquête publique
05/03/2018 - 06/04/2018
Délibération finale de la CLE
26/10/2018

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
ROUSSET
Fonction
Nathalie
E-mail
nathalie.rousset@hauteloire.fr
Nombre de membres dans la CLE
49
Nombre de membres dans le collège des usagers
12
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
25
Nombre de membres dans le collège des administrations
12
Description de l'organisation de la CLE
  • Bureau de 12 membres
  • Cellule d'animation administrative (EPAGE Loire-Lignon)
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de la mise en œuvre
Nom de la structure
EPAGE Loire-Lignon
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Label EPTB
Non
Label EPAGE
Oui
Adresse

Antenne de Tence
35 bis rue d'Annonay
43190 TENCE
France

Téléphone
0471654949
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Emilie DARNE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0624493264
E-mail
emilie.darne@epageloirelignon.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
THOMAS
Fonction
animatrice transversale Lignon
Téléphone
0618277319
E-mail
justine.thomas@epageloirelignon.fr
Coordination inter-SAGE

Pour assurer la cohérence, le suivi et les échanges entre les démarches et garantir une concertation partagée, une commission inter S.A.G.E existe entre les SAGE Loire amont, Lignon du Velay et Loire en Rhône-Alpes.

Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE

CESAME / Autrement Dit

Financement de l'animation

70 % AELB

Financement des études

Etat des lieux réalisé en interne sur décision de la CLE

Etude du diagnostic au choix de la stratégie (60% AELB, 20% FEDER)

Etude complémentaire adéquation besoins/ressources (70% AELB, 10% département 43)

 

Financement des actions de communication

AELB 50 %

Comité de bassin responsable
Loire-Bretagne
Département pilote
Loire
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE04035

Documents généraux

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Arrêtés de périmètre

Arrêtés de composition de CLE

Arrêtés d'approbation

Documents constitutifs du SAGE

Evaluation environnementale

Cahiers des charges

Etudes et rapports

Actions de communication

Réunions : compte-rendus et autres documents

Projet LIFE Eau&Climat

Les actualités du SAGE

  • 09 octobre 2023

    Escape game et parcours en bord de rivière : de nouvelles activités organisées par l’EPAGE Loire-Lignon

    Lire la suite

  • 13 janvier 2022

    Approbation du SAGE Lignon du Velay

    Lire la suite