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Cèze

Page mise à jour le 17/03/2025

Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE

SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC

En ZRE
Non
Contexte d'émergence du PTGE

Retour / maintien de l'équilibre quantitatif

Enjeux

Retour / maintien de l'équilibre quantitatif

Emergence

Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/03/16

Elaboration

Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
28/5/15
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
03/07/2018

Mise en œuvre

Approbation du PTGE par le préfet coordonnateur de bassin
Préfecture référente
30
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
Syndicat Mixte ABCèze
Adresse

95, chemin de la Carrière
30500 Saint-Ambroix
France

Code du PTGE
PTGE06049
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Date de dernière mise à jour de la fiche

Documents des SAGE

Documents constitutifs du SAGE

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

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