Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE
SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC
Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
Enjeux
Retour / maintien de l'équilibre quantitatif
SAGE sur le territoire
Caractéristiques
Déroulement et état d'avancement
Emergence
Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/03/14
Elaboration
Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
EVP « Argens » notifié le 24/02/14
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/04/2016
Gouvernance
Préfecture référente
83
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
DDTM83
Adresse
244 avenue de l'Infanterie de Marine
83000 Toulon
France
Informations de référence
Code du PTGE
PTGE06030
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)
Documents
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