Informations générales
Etat d'avancement
Émergence
Contrat de milieu mené sur le territoire
Caractéristiques
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Déroulement et état d'avancement
Commentaire sur l'état d'avancement
Le SAGE est en émergence
Emergence
Réflexion préalable
2023
Commission Locale de l'Eau
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Structure porteuse et animation
Structure(s)
Label EPTB
Non
Intervenant(s)
Informations de référence
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Date de dernière vérification du périmètre
Commentaire sur la vérification du périmètre
Le périmètre affiché correspond au sous-bassin du SDAGE Rhône-Méditerranée 2022-2027. Source : Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
Code du SAGE
SAGE06048
Documents
Croisement de données
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