Arrêté du 16 mai 2024 n° 2350-24-00051 portant modification à l’arrêté n° 2350-23-00296 du 5 janvier 2024, relatif au renouvellement de la Commission l
Arrêté du 16 mai 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de l'Huisne20 juin 2024
20 juin 2024Arrêté n°2350-23-00296 portant renouvellement de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Huisne
18 juin 2024Arrêté préfectoral n°24-DDTM85-344 du 31 mai 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise
18 juin 2024Arrêté préfectoral n°2024-501 du 07 juin 2024 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Midouze
18 juin 2024Arrêté préfectoral du 06 juin 2024 portant composition de la CLE du SAGE Nappes profondes de la Gironde
Arrêté du 26 septembre 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Côtiers basques29 mai 2024Arrêté préfectoral n°64-2023-09-26-00001 du 26 septembre 2023 modifiant l'arrêté préfectoral n°64-2019-04-01-007 portant constitution de la CLE du SAGE Côtiers basques
24 mai 2024Arrêté préfectoral du 19 mai 2016 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE de l'Yser
21 mai 2024Arrêté préfectoral n°24-DDTM85-320 du 17 mai 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin du Lay
21 mai 2024Arrêté préfectoral n°24-DDTM85-319 du 17 mai 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Vie et du Jaunay
15 mai 2024Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2024-0102 du 26 avril 2024 portant renouvellement partiel des membres de la CLE du SAGE Loir - Modification n°1