Arrêté inter-préfectoral n°2024-DDT-SE-254 du 05 juillet 2024 modifiant l'arrêté n°2021-DDT-SE-092 du 26 février 2021 modifié portant renouvellement de la CLE du SAGE Orge-Yvette
- 08 juil 2024
- 05 juil 2024Arrêté préfectoral n°24-DDTM85-420 du 02 juillet 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin du Lay
- 05 juil 2024Arrêté préfectoral n°52-2024 CO du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté préfectoral n°33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'Arc
- 01 juil 2024Arrêté préfectoral du 14 mai 2024 portant nomination des membres de la CLE du SAGE Thérain
- 01 juil 2024Compte rendu de la commission thématique "Urbanisme et assainissement" du SAGE Scarpe aval du 6 juin 2024, à l'ordre du jour :
- 01 juil 2024Compte rendu du bureau de la CLE du SAGE Scarpe aval du 27 mai 2024, à l'ordre du jour :
- 01 juil 2024Arrêté préfectoral n°32-2024-06-25-00001 du 25 juin 2024 portant modification de l'arrêté 32-2021-02-16-005 du 16 février 2021 modifié relatif à la constitution de la CLE du SAGE Neste et Rivières
- 24 juin 2024Arrêté préfectoral n°DDTM34-2023-22-14373 du 24 novembre 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la lagune de Thau et de l'étang Ingril
- 21 juin 2024Ordre du jour: 1. Avis de la CLE ▪ Projet d’arrêté ZSCE source de la Baumette à Issans 2. Points divers
- 21 juin 2024Réunion de la CLE du SAGE Allan du 18 juin 2024. Ordre du jour :