Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Compte rendu de la commission thématique "Urbanisme et assainissement" du SAGE Scarpe aval du 6 juin 2024, à l'ordre du jour :

Compte rendu du bureau de la CLE du SAGE Scarpe aval du 27 mai 2024, à l'ordre du jour :

Arrêté préfectoral n°32-2024-06-25-00001 du 25 juin 2024 portant modification de l'arrêté 32-2021-02-16-005 du 16 février 2021 modifié relatif à la constitution de la CLE du SAGE Neste et Rivières

Arrêté préfectoral n°DDTM34-2023-22-14373 du 24 novembre 2023 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la lagune de Thau et de l'étang Ingril

Ordre du jour: 1. Avis de la CLE ▪ Projet d’arrêté ZSCE source de la Baumette à Issans 2. Points divers

Réunion de la CLE du SAGE Allan du 18 juin 2024. Ordre du jour :

Arrêté du 16 mai 2024 n° 2350-24-00051 portant modification à l’arrêté n° 2350-23-00296 du 5 janvier 2024, relatif au renouvellement de la Commission l

Arrêté n°2350-23-00296 portant renouvellement de la Commission locale de l’eau (CLE) du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Huisne

Arrêté préfectoral n°24-DDTM85-344 du 31 mai 2024 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Sèvre Nantaise

Arrêté préfectoral n°2024-501 du 07 juin 2024 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Midouze