Arrêté préfectoral n°2025-1330 du 12 novembre 2025 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE bassin amont de l'Adour
14 nov 2025
12 nov 2025Déclaration de CLE relative à l'approbation du SAGE du bassin versant de l'Yerres révisé, conformément à l'article L.122-9 du code de l'environnement. Elle précise : les motifs qui ont fondé les ch
07 nov 2025
06 nov 2025Arrêté préfectoral n°38-2025-10-28-00001 du 28 octobre 2025 modifiant la composition de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire
06 nov 2025Arrêté préfectoral du 2 février 2024 portant renouvellement intégral de la composition de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire
06 nov 2025Arrêté préfectoral n°38-2022-11-25-00005 du 25 novembre 2022 modifiant la composition de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire
06 nov 2025Arrêté préfectoral n°38-2022-02-28-00005 du 28 février 2022 modifiant la composition de la CLE du SAGE Bièvre Liers Valloire
04 nov 2025Composition de la CLE du SAGE EIL par collège au 31 octobre 2025
04 nov 2025Arrêté préfectoral du 28 octobre 2025 portant modification de l'arrêté préfectoral du 19 février 2021 portant composition de la CLE chargée de la modification, de la révision et du suivi du schéma
04 nov 2025Arrêté préfectoral du 27 octobre 2023 portant modification de l'arrêté préfectoral du 19 février 2021 portant composition de la CLE chargée de la modification, de la révision et du suivi du schéma