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05 jan 2026
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 15 avril 2025 - Validation du compte-rendu de la CLE du 11 juillet 2024
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08 déc 2025Arrêté préfectoral n°ENV/PPE/2025/011 du 27 novembre 2025 fixant la composition de la CLE du SAGE de la Serre
08 déc 2025Arrêté préfectoral DCPPAT-2025 n°1065 du 3 décembre 2025 portant modification de la composition de la CLE du SAGE des bassins versants du Layon et de l'Aubance