Arrêté préfectoral n°32-2025-02-24-00002 du 24 février 2025 portant modification de l'arrêté n°32-2021-02-16-005 du 16 février 2021 modifié relatif à la constitution de la CLE du SAGE Neste et Rivi
11 mar 2025
07 mar 2025Règlement intérieur de la CLE du SAGE de la Vire, voté en CLE le 27/02/2025. Il intègre les nouvelles dispositions du décret SAGE du 2 décembre 2024 et une simplification d'écriture.
07 mar 2025Arrêté préfectoral n°25-010 du 21 janvier 2025 modifiant la composition de la CLE du SAGE de la Vire
03 mar 2025Arrêté préfectoral n°253 du 20 février 2025 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Tille
28 fév 2025Arrêté préfectoral n°70-2025-02-27-00007 du 27 février 2025 portant modification de la constitution de la CLE du SAGE de la nappe du Breuchin
28 fév 2025Arrêté préfectoral n°20-2025 CO du 25 février 2025 modifiant l'arrêté préfectoral n°33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'A
26 fév 2025Arrêté préfectoral n°2025-SGAD/BE-041 du 24 février 2025 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du Clain
24 fév 2025Arrêté préfectoral n°25-DDTM85-85 du 18 février 2025 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin du Marais Breton et du bassin versant de la baie de Bourgneuf
17 fév 2025Arrêté préfectoral DCPPAT-2025 n°205 du 11 février 2025 portant modification de la composition de la CLE du SAGE des bassins versants du Layon et de l'Aubance
12 fév 2025Arrêté préfectoral n°13-2025 CO du 11 février 2025 modifiant l'arrêté préfectoral n°33-2021 CO du 16 février 2021 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant de l'A