Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 10 juillet 2025 - Demande de reconnaissance EPTB déposée par le SMEAG
05 jan 2026
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 10 juillet 2025 - Modification des règles de fonctionnement de la CLE
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 10 juillet 2025 - Validation du compte-rendu de la CLE du 15 avril 2025
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 15 avril 2025 - Validation des "tendances, scénarios et stratégie " du SAGE des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 15 avril 2025 - Validation du rapport d'activité de la CLE 2024
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 15 avril 2025 - Validation du compte-rendu de la CLE du 11 juillet 2024
05 jan 2026Arrêté préfectoral n°DDT-2025-1020 du 25 août 2025 portant modification de l'arrêté préfectoral n°DDT-2023-0384 du 8 février 2023 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE de l'Arv
22 déc 2025Arrêté préfectoral du 25 juillet 2025 pour l'actualisation des membres de la CLE du SAGE de la Siagne
19 déc 2025Première version proposée afin de constituer les différentes instances exécutives et de travail, pour engager l'élaboration du SAGE Cèze et des petits affluents du Rhône, en particulier avant les é
18 déc 2025Compte-rendu et support de présentation du bureau de la CLE du SAGE Scarpe aval du 5 décembre 2025, à l'ordre du jour :