Arrêté préfectoral du 23 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant Dordogne amont des sources à Limeuil
26 jan 2026
19 jan 2026Arrêté n°25-118 du 07 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Sée et des côtiers granvillais
19 jan 2026Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-26 du 13 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Vie et du Jaunay
15 jan 2026Arrêté préfectoral n°30-2025-12-30-00003 du 30 décembre 2025 abrogeant le comité de rivière du bassin versant de la Cèze.
15 jan 2026Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2025-252 0005 du 18 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n°DDTM/SER/2021-326-0001 portant renouvellement de la CLE des nappes plioquaternaires de la plaine d
14 jan 2026Rapport d'activités 2023 de la CLE Sarthe amont : interSAGE, avis de la CLE, actions de la cellule d'animation, mise en oeuvre opérationnelle du SAGE, communication, budget et financement...
12 jan 2026Lors de cette séance, la feuille de route de la CLE pour la période 2026-2030 est validée.
12 jan 2026Lors de cette séance, les deux derniers rapports de l’étude HMUC sont soumis à validation de la CLE concernant la phase 4 « définition des volumes pote
12 jan 2026Arrêté préfectoral n°64-2025-10-03-0001 du 3 octobre 2025 prorogeant l'arrêté préfectoral n°64-2019-04-01-007 portant constitution de la CLE du SAGE Côtiers basques
12 jan 2026Arrêté préfectoral n°64-2024-11-04-00001 du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté préfectoral n°64-2019-04-01-007 portant constitution de la composition de la CLE du SAGE Côtiers basques