Lors de cette séance, la feuille de route de la CLE pour la période 2026-2030 est validée.
12 jan 2026
12 jan 2026Lors de cette séance, les deux derniers rapports de l’étude HMUC sont soumis à validation de la CLE concernant la phase 4 « définition des volumes pote
12 jan 2026Arrêté préfectoral n°64-2025-10-03-0001 du 3 octobre 2025 prorogeant l'arrêté préfectoral n°64-2019-04-01-007 portant constitution de la CLE du SAGE Côtiers basques
12 jan 2026Arrêté préfectoral n°64-2024-11-04-00001 du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté préfectoral n°64-2019-04-01-007 portant constitution de la composition de la CLE du SAGE Côtiers basques
12 jan 2026Bilan d'activités 2024 du SAGE Côtiers basques : volet transversal, qualité de l'eau, milieux naturels, eau et aménagement, inter-SAGE et démarches partenariales, budget, perspectives...
09 jan 2026Compte-rendu de la réunion de la CLE du SAGE Scarpe aval du 16 décembre 2025 et documents associés. A l'ordre du jour :
07 jan 2026Règlement intérieur de la CLE des nappes du Roussillon, validé en CLE le 10 juin 2025 avec modification suite au décret du 2 décembre 2024.
05 jan 2026Rapport d'activité 2024 de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises : contexte, activité des instances du SAGE, information et communication, bilan financier, perspectives...
05 jan 2026Délibération de la CLE du 18 décembre 2025 du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises - Validation de la mise à jour de l'état des lieux du SAGE des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises
05 jan 2026Délibération de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 18 décembre 2025 - Validation du compte-rendu de la CLE du 10 juillet 2025