Sélection documentaire -Commission locale de l'eau

Compte-rendu de la réunion de la CLE du SAGE de l'Audomarois du 13 novembre 2025 : avec l'adoption du SAGE révisé à l'ordre du jour

Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2026-0157 du 19 juin 2026 portant renouvellement partiel des membres de la CLE du SAGE Sarthe aval - Modification n°1

Arrêté préfectoral DDT-SER-2026-041 du 04 juin 2026 portant modification de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises

Arrêté préfectoral n°2026/02202 du 12 juin 2026 portant renouvellement de la CLE du SAGE de la Bièvre (CLE dans le timing des élections municipales)

Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2026-0139 du 10 juin 2026 portant renouvellement partiel des membres de la CLE du SAGE Sarthe amont - Modification n°1

Arrêté préfectoral n°21-2026-05-22-00001 portant modification de l’arrêté 32-2021-02-16-005 du 16 février 2021 modifié relatif à la constitution de la CLE du SAGE Neste et rivières de Gascogne

Rapport d'activités 2025 du SAGE de l'Yser : animation du SAGE, réunions, études - travaux - projets, communication et sensibilisation, coopération transfrontalière avec la Belgique, objectifs 2026

Synthèse de l'animation 2025 du SAGE Camargue Gardoise : gouvernance, préservation des zones humides, qualité des eaux et milieux aquatiques, communication

Délibération de l'assemblée générale de la CLE du 10 juillet 2025 pour le lancement de la Révision du SAGE de la Mauldre

L'ordre du jour 1. Rappel du contexte 2. Poursuite de la présentation du PAGD V1 (disposition par disposition)