La CLE doit être consultée dans le cadre de l’application de certains articles du code de l’environnement et du code rural.
- 23 sep 2025
- 23 sep 2025Rapport des activités de la CLE de la Mauldre et de son secrétariat technique pour l'année 2024 : réunions des instances, animation, actions pour la mise en œuvre des objectifs du SAGE...
- 22 sep 2025Arrêté préfectoral du 16 septembre 2025 portant composition de la CLE du SAGE Ain Aval et Affluents
- 18 sep 2025Support de présentation de la réunion de CLE du SAGE Vilaine du 21 mars 2025. A l'ordre du jour :
- 16 sep 2025Arrêté préfectoral du 06 août 2025 portant renouvellement de la composition de la CLE de la Scarpe amont
- 10 sep 2025Arrêté préfectoral n°2025-0095 du 23 janvier 2025 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Cher amont
- 10 sep 2025Arrêté préfectoral n°2024-1794 du 25 octobre 2024 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Cher amont
- 04 sep 2025Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE est un guide technique et pratique à destination des acteurs des SAGE (animateur.rices, services de l’Etat, membres de CLE…).
- 26 aoû 2025Compte-rendu et supports de présentation des réunions du bureau de la CLE du SAGE de la Sambre des 7 et 12 mai 2025, à l'ordre du jour :
- 26 aoû 2025Compte-rendu et supports de présentation de la réunion du bureau de la CLE du SAGE de la Sambre du 24 mars 2025, à l'ordre du jour :