Compte-rendu de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 10 juillet 2025
26 jan 2026
26 jan 2026Compte-rendu de la CLE du SAGE Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises du 15 avril 2025
26 jan 2026Règles de fonctionnement de la CLE du Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises, modifiées par la CLE du 10 Juillet 2025
26 jan 2026Délibération n°18-12-2025/2 de la CLE du SAGE des Bassins Versants des Pyrénées Ariégeoises : avis sur le projet de sécurisation du remplissage du barrage de Montbel pour un retour à l'équilibre qu
26 jan 2026Arrêté préfectoral du 23 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin versant Dordogne amont des sources à Limeuil
19 jan 2026Arrêté n°25-118 du 07 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE de la Sée et des côtiers granvillais
19 jan 2026Arrêté préfectoral n°26-DDTM85-26 du 13 janvier 2026 portant modification de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Vie et du Jaunay
15 jan 2026Arrêté préfectoral n°30-2025-12-30-00003 du 30 décembre 2025 abrogeant le comité de rivière du bassin versant de la Cèze.
15 jan 2026Arrêté préfectoral n°DDTM/SER/2025-252 0005 du 18 décembre 2025 portant modification de l'arrêté n°DDTM/SER/2021-326-0001 portant renouvellement de la CLE des nappes plioquaternaires de la plaine d
14 jan 2026Rapport d'activités 2023 de la CLE Sarthe amont : interSAGE, avis de la CLE, actions de la cellule d'animation, mise en oeuvre opérationnelle du SAGE, communication, budget et financement...