Arrêté préfectoral n°2024-008 du 1er février 2024 portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE Yèvre-Auron
- 16 fév 2024
- 13 fév 2024Arrêté préfectoral n°DCPPAT 2024-0024 du 06 février 2024 portant renouvellement des membres de la CLE du SAGE Sarthe aval
- 12 fév 2024Arrêté préfectoral n°26-2024-01-23-00001 du 23 janvier 2024 modifiant la composition de la CLE du SAGE Bas Dauphiné Plaine de Valence
- 12 fév 2024Arrêté préfectoral du 1er février 2024 portant prorogation de l'arrêté portant renouvellement de la composition de la CLE du SAGE du bassin de la Vienne du 22 février 2018.
- 07 fév 2024Arrêté préfectoral n°24-005 du 09 janvier 2024 modifiant la composition de la CLE du SAGE des bassins versants de la Douve et de la Taute
- 07 fév 2024Arrêté préfectoral du 15 mars 2023 nominatif de la CLE du SAGE du Thérain, complète l'arrêté préfectoral du 9 mars 2023 portant création de la CLE du SAGE du bassin versant du Thérain.
- 06 fév 2024Arrêté préfectoral du 10 mai 2022 modifiant la structure de la la CLE du SAGE Brèche
- 06 fév 2024Arrêté préfectoral nominatif du 18 octobre 2023 modifiant la composition de la CLE du SAGE du Bassin de la Brèche (Arrêté nomination membres collège 1)
- 06 fév 2024La présente déclaration environnementale qui accompagne le document du SAGE de la Scarpe amont en vue de son approbation par arrêté préfectoral, conformément à l'article L.122-9 du code de l'enviro
- 06 fév 2024Support de présentation de la CLE du SAGE Vilaine du 29 septembre 2023. A l'ordre du jour :