Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau du SAGE Estuaire de la Loire révisé, version approuvée par l'arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2024
- 13 jan 2025
- 08 juil 2024Atlas cartographique du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
- 08 juil 2024PAGD du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
- 26 fév 2024Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE Scarpe amont, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 19 décembre 2023.
- 31 juil 2023Annexes du PAGD et du règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023 :
- 31 juil 2023Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023.
- 27 juil 2023Atlas cartographique du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre, approuvé par arrêté interpréfectoral le 19 avril 2017
- 12 juil 2023PAGD du SAGE Bièvre révisé, version adoptée en CLE le 17 mars 2023 et approuvée par l'arrêté interpréfectoral n°2023-02397 du 4 juillet 2023.
- 28 juin 2023Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Gravona, Prunelli, golfes d'Ajaccio et de Lava, adopté par la CLE le 25 janvier 2023 et approuvé le 28 avril 2023 par l'Assemblée de Corse.
- 03 fév 2023Données SIG du SAGE des six Vallées :