SAGE Vistre - Nappes Vistrenque et Costières - projet de Plan d'aménagement et de gestion durable, et de règlement.
- 27 sep 2019
- 11 sep 2019PAGD du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020
- 29 aoû 2019Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE de la Sensée et programme d'action, validés en CLE du 19 novembre 2019 et approuvés par arrêté inter-préfectoral du 21 fevrier 2020
- 18 juil 2019Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Layon Aubance révisé, version adoptée par la CLE du 18 octobre 2019 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 4 mai 2020.
- 11 juin 2019PAGD du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019 :
- 23 mai 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Vire (PAGD) adopté par la CLE le 3 juillet 2018.
- 07 mai 2019PAGD du SAGE Marque-Deûle validé par la CLE du 8 février 2019 avant la consultation administrative et l'enquête publique.
- 07 fév 2019Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 : Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Partie 2 : Règlement Partie 3 : Mise en oeuvre Partie 4 : Atlas cartographique Annexes
- 06 fév 2019SAGE Drac Romanche - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement : version validée par la Commission Locale de l'Eau le 26 octobre 2018.
- 22 nov 2018Le projet de SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été approuvé par la CLE le 28 septembre 2018. Il se compose : d'un Plan D'Aménagement et de Gestion Durable Tome 1 : Présentation du SAGE, synthèse de l'état des lieux et principaux enjeux du SAGE Tome 2 : Les objectifs du SAGE et leurs moyens de mises en oeuvre, évaluation des moyens matériels et financiers nécéssaires à la mise en oeuvre du SAGE et à son suivi Annexes d'un Règlement