Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du projet de SAGE Yères soumis à l'enquête publique après intégration des observation de la phase de consultation des assemblées et personnes publiques ass
15 nov 2019
16 oct 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers, approuvé par arrêté préfectoral le 6 août 2019.
14 oct 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Lys révisé et Règlement avec documents cartographiques.
27 sep 2019SAGE Vistre - Nappes Vistrenque et Costières - projet de Plan d'aménagement et de gestion durable, et de règlement.
11 sep 2019PAGD du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020
29 aoû 2019Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) du SAGE de la Sensée et programme d'action, validés en CLE du 19 novembre 2019 et approuvés par arrêté inter-préfectoral du 21 fevrier 2020
18 juil 2019Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Layon Aubance révisé, version adoptée par la CLE du 18 octobre 2019 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 4 mai 2020.
11 juin 2019PAGD du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019 :
23 mai 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Vire (PAGD) adopté par la CLE le 3 juillet 2018.
07 mai 2019PAGD du SAGE Marque-Deûle validé par la CLE du 8 février 2019 avant la consultation administrative et l'enquête publique.