Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), Règlement et Atlas cartographique du SAGE Basse vallée de l'Aude, approuvé par arrêté inter-préfectoral le 23 Mai 2017.
04 juil 2017
03 juil 2017Documents règlementaires du SAGE Yser validés par arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Règlement
28 juin 2017Version définitive du 12 septembre 2017.
21 avr 2017Projet de SAGE de la Doller - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE Doller. Documents validés par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.
21 avr 2017Projet de SAGE : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE de la Lauch. Document validé par la Commission Locale de l'Eau le 8 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.
04 avr 2017Le PAGD du SAGE Orb-Libron se compose de 4 grandes parties : La synthèse de l'état des lieux L'exposé des principaux enjeux et des objectifs généraux Les dispositions du SAGE Les moyens matériels et financiers
06 mar 2017Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques du SAGE Odet : document adopté par la CLE le 05/12/2016. Le Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) exprime le projet de la Commission Locale de l’Eau en définissant les objectifs généraux et les moyens, conditions et mesures prioritaires retenus par la Commission Locale de l’Eau pour les atteindre. Il précise les maîtrises d’ouvrage, les délais et les modalités de leur mise en oeuvre.
06 fév 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) du SAGE Sud Cornouaille, adopté par la CLE le 28/10/2016 et approuvé par arrêté préfectoral le 23/01/2017.
29 nov 2016Le Plan d'Aménagement et de Gestion Durable contient une synthèse de l'état des lieux et de la stratégie, les dispositions accompagnées des conditions et moyens de mise en oeuvre ainsi que le règlement.-
29 nov 2016Cahier des Clauses Techniques Particulières sur la phase d'assistance technique, sociologique et juridique à la rédaction du SAGE et de ses documents annexes.