Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques du SAGE Bassin Houiller, validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017.
27 oct 2017
14 sep 2017A l'ordre du jour : Présentation de l’avancement de l’élaboration du SAGE Rappel de la stratégie validée Rappel de la composition des documents du SAGE Présentation de l’organisation des comités de rédaction Présentation des dispositions : Enjeu 1 et échanges avec les acteurs
30 aoû 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Fresquel, approuvés par la CLE le 06 juillet 2017 et et par arrêté préfectoral le 5 septembre 2017.
11 aoû 2017Projet de PAGD du SAGE Alagnon approuvé par la CLE du 7 mars 2017, soumis à consultation.
04 juil 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), Règlement et Atlas cartographique du SAGE Basse vallée de l'Aude, approuvé par arrêté inter-préfectoral le 23 Mai 2017.
03 juil 2017Documents règlementaires du SAGE Yser validés par arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Règlement
28 juin 2017Version définitive du 12 septembre 2017.
21 avr 2017Projet de SAGE de la Doller - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE Doller. Documents validés par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.
21 avr 2017Projet de SAGE : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) et Règlement du SAGE de la Lauch. Document validé par la Commission Locale de l'Eau le 8 mars 2017, soumis à la consultation des collectivités et des assemblées.
04 avr 2017Le PAGD du SAGE Orb-Libron se compose de 4 grandes parties : La synthèse de l'état des lieux L'exposé des principaux enjeux et des objectifs généraux Les dispositions du SAGE Les moyens matériels et financiers