PAGD et Règlement du SAGE Risle et Charentonne, suite à son approbation le 12 octobre 2016.
28 oct 2016
26 oct 2016Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Arve, approuvé par arrêté préfectoral le 23 juin 2018.-
25 oct 2016La consultation des collectivités et des assemblées sur le SAGE s'est terminée courant août. Près d'une dizaine de présentations ont été effectuées dans les collectivités par la cellule d'animation de la CLE. Ce sont presque 60 remarques qui ont été transmises. Celle-ci ont permis d'améliorer le document en apportant compléments et précisions. Après examen en séance plénière du 6 octobre dernier, la CLE a validé le projet de SAGE à l'unanimité.
24 oct 2016Plan d’Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau & Règlement du SAGE Haute Somme, approuvé par arrêté le 15 juin 2017.-
05 oct 2016SAGE de Thau - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable.
29 sep 2016Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques approuvé par arrêté interpréfectoral le 26/10/2018.
29 sep 2016Il s'agit d'une plaquette de synthèse du Plan d'Aménagement et de Gestion des Eaux du SAGE Authion.-
16 sep 2016PAGD du SAGE Boutonne révisé adopté le 5 septembre 2016 Dispositions du SAGE de la Boutonne : Enjeu 1 : Gouvernance et organisation de la mise en oeuvre du SAGE Enjeu 2 : Gestion des cours d'eau et des milieux aquatiques Enjeu 3 : Gestion quantitative Enjeu 4 : Qualité des eaux superficielles et souterraines Enjeu 5 : Gestion des inondations
07 sep 2016SAGE Allier aval - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable : validé par la CLE du 3 juillet 2015 et approuvé par arrêté inter-préfectoral du 13 novembre 2015.
07 sep 2016Liste des cartes : 1 - Entités géographiques cohérentes 2.1 - Masses d’eau souterraines à réserver dans le futur à l’alimentation en eau potable 2.2 - Masses d’eau souterraines 2.3 - Objectif général 2.1 : améliorer les connaissances / Disposition 2.1.1 2.4 - Objectif général 2.1 : améliorer les connaissances / Disposition 2.1.2 2.5 - Objectif général 2.2 : planifier une gestion à long terme de la ressource compatible avec le fonctionnement des milieux / Disposition 2.2.1