Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Camargue Gardoise révisé approuvé par l'arrêté préfectoral du 6 septembre 2019
28 mai 2018
10 avr 2018Après avoir été soumis à la consultation des Assemblées (les départements, la Région, les chambres consulaires, les collectivités territoriales et leurs groupements ayant les compétences eau / assainissement / aménagements des milieux ainsi que le Comité de Bassin) du 1er juin au 30 septembre 2016, les documents sont soumis à l’enquête publique du 3 janvier au 2 février 2018.
10 avr 2018Projet de SAGE arrêté le 19 mai 2016.
06 avr 2018SAGE Yères - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable : version approuvée par la CLE le 28/11/2017.
05 avr 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Cailly, Aubette, Robec, approuvé par arrêté préfectoral du 28 février 2014.
03 avr 2018Plan d’Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) de la ressource en eau et des milieux aquatiques (et ses documents cartographiques) du SAGE Evre Thau Saint-Denis : version validée en CLE en octobre 2017.
13 fév 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Seudre, approuvé par arrêté le 07 février 2018.
02 fév 2018Plan d'aménagement et de gestion durable de la ressource en eau et des milieux aquatiques (PAGD) du SAGE de la baie de Douarnenez approuvé par arrêté préfectoral du 21 décembre 2017.
11 jan 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Huisne révisé validé par la Commission locale de l'eau le 17/01/2017.
05 jan 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) du SAGE Tech-Albères comprenant notamment 70 dispositions.