Sélection documentaire -PAGD

Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 : Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Partie 2 : Règlement Partie 3 : Mise en oeuvre Partie 4 : Atlas cartographique Annexes

SAGE Drac Romanche - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement : version validée par la Commission Locale de l'Eau le 26 octobre 2018.

Le projet de SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer a été approuvé par la CLE le 28 septembre 2018. Il se compose : d'un Plan D'Aménagement et de Gestion Durable Tome 1 : Présentation du SAGE, synthèse de l'état des lieux et principaux enjeux du SAGE Tome 2 : Les objectifs du SAGE et leurs moyens de mises en oeuvre, évaluation des moyens matériels et financiers nécéssaires à la mise en oeuvre du SAGE et à son suivi Annexes d'un Règlement

PAGD et Règlement du SAGE approuvé le 17 août 2018. Le SAGE de la nappe astienne, dans sa version définitive, propose un cadre strict pour la gestion de la nappe astienne au cours des 10 prochaines années, avec pour principal objectif de résorber durablement les déficits observés sur l'aquifère et satisfaire les usages restant connectés à cette ressource dans les meilleures conditions. 44 dispositions associées à 7 règles composent le coeur du schéma visant le respect du volume prélevable et la présevation de la qualité de l'eau.

PAGD et Règlement du SAGE Hers Mort Girou, approuvé par arrêté le 17 mai 2018.

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Baie de Lannion, approuvé par arrêté préfectoral du 11 juin 2018.

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE de la Nappe du Breuchin (version finale approuvée par arrêté préfectoral - 30 mai 2018).

Au sommaire : Le contexte d'élaboration Synthèse de l'état des lieux Les principaux enjeux Les objectifs généraux Les orientations et dispositions du SAGE Les conditions et délais de mise en compatibilité des décisions prises dans le domaine de l'eau et calendrier de mise en oeuvre des dispostions Les moyens matériels et financiers nécessaires à la réalisation et au suivi du SAGE Charente Annexes Glossaire et acronymes

Plan d'Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Camargue Gardoise révisé approuvé par l'arrêté préfectoral du 6 septembre 2019

Après avoir été soumis à la consultation des Assemblées (les départements, la Région, les chambres consulaires, les collectivités territoriales et leurs groupements ayant les compétences eau / assainissement / aménagements des milieux ainsi que le Comité de Bassin) du 1er juin au 30 septembre 2016, les documents sont soumis à l’enquête publique du 3 janvier au 2 février 2018.