Aller au contenu principal

Sélection documentaire -Elaboration et mise en oeuvre des SAGE

  • 27 oct 2015
    Rapport de présentation du SAGE Bassin Houiller, validé par la CLE le 21 juin 2016 après consultation des organismes publics et avant enquête publique.
  • 24 avr 2014
    Atlas cartographique du SAGE de la Vallée de la Bresle. L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été publié le 18 août 2016.
  • 16 fév 2011
    Vous pouvez consulter le SAGE des Gardons sur le site internet du SMAGE des GArdons à la rubrique CLE & SAGE : https://www.les-gardons.fr/cle-sage/le-sage. Un guide d'accompagnement en ligne est également disponible pour les porteurs de projet, permettant de cibler directement les dispositions du PAGD en lien avec leur projet.