Bonjour,
Je m'interroge sur la possibilité de faire siéger un représentant d'un office de tourisme à la CLE d'un SAGE, et si oui, à quel collège ce siège doit-il être attribué (collège 1 des collectivités ou collège 2 des usagers, etc.).
Si vous avez des offices de tourisme dans vos CLE respectives, merci pour vos retours d'expériences.
Cordialement,
Marie BAREILLE
Bonjour,
Suite aux élections municipales de 2014 et aux désignations qui ont suivi (associations des maires, parcs...), est-il nécessaire de procéder à la réélection du Président de la CLE ?
Est-ce qu'un texte le précise ?
Guillaume LALOGE
SAGE Dordogne amont
EPIDOR
g.laloge@eptb-dordogne.fr 04 71 68 30 64
Bonjour à tous,
En vue de la préparation d'une CLE où est prévue la validation des volumes prélevables et leur répartition, je m'interroge sur les conditions de Quorum et de vote.
Bonjour à toutes et à tous,
La liste des personnes publiques associées à l'élaboration des documents d'urbanisme (PPA) est définie à l'article L121-4 du code de l'urbanisme. Au sein de cet article, la CLE du SAGE n'est pas reconnue comme PPA. Cela signifie donc que les communes ou EPCI compétentes pour l'élaboration des documents d'urbanisme n'ont pas l'obligation juridique de notifier l'arrêt de projet à la CLE ou d'annexer son avis au dossier d'enquête publique.
Bonjour,
Je voulais savoir si vous aviez formalisé la méthode pour rendre les avis de la CLE sur les différents dossiers (cités à l'annexe IV de la circulaire du 21 avril 2008) notamment en l'inscrivant dans vos règles de fonctionnement?
Merci et bonne journée.
Béatrice NIVOY, animatrice du SAGE Aisne Vesle Suippe
Bonjour à tous,
Les SAGE haut-rhinois de la Doller et de la Lauch vont démarrer en début d'année 2013. La structure porteuse est le Conseil Général du Haut-Rhin. Les services de la Préfecture sont en train de finaliser les différents arrêtés de périmètres et de composition des CLE.
Bonjour,
Nous préparons la mise en oeuvre de notre SAGE et nous souhaitions avoir des retours d'expérience sur la manière d'émettre des avis de la CLE.
-Est-ce toujours la CLE ou faites vous intervenir son Bureau (dans quels cas?)
-Comment se fonde l'avis (compatibilité avec le SAGE ou au delà)? avez vous préparé une notice pour aider à l'analyse des projets.
-En terme de volume, combien d'avis sont émis par an sur vos territoires? Cela implique combien de réunions de CLE ou de Bureau?
Bonjour et merci à tous ceux qui ont répondu à ma première question sur la coordination interSAGE, je vais devenir incollable ! J'ai pourtant une deuxième question : avez-vous connaissance d'une CLE comprenant parmi ses membres un représentant d'une CLE d'un SAGE adjacent, et si oui, dans quel collège est-il ? Merci d'avance, Claire KERVIEL Chargée de mission
Pour le SAGE que je suis (nappes Profonde de la Gironde,)il s'est posé le problème de l'ouverture des réunions de la CLE au public. Est-ce qu'il existe une réglementation générale gouvernant les SAGE sur cet aspect. Merci -- Gilbert Le Pochat 11 avenue Camélinat 33610 Cestas Th 0557835717 0670747751 Représentant de la SEPANSO au SAGE nappes profondes de la Gironde
Bonjour, le SAGE Charente est en phase préliminaire. La consultation sur le périmètre s'achève en septembre. Etant donné les délais très serrés que nous avons pour réunir la CLE avant les élections cantonales de mars 2011, il faut obtenir un arrêté de CLE au 15 novembre pour la réunir le 15 décembre. Les services de l'Etat sont prêts à faire au plus vite mais une question se pose toutefois : une fois la composition chiffrée de la CLE validée par le Préfet, peut-il solliciter les collectivités sur leurs représentants, avant que l'arrêté de périmètre soit pris...