Bonjour,
Lors de notre prochaine CLE, le Président doit être élu. Y-a-t-il besoin d'un quorum spécifique dans le collège des élus ?
A ma lecture des textes, non. Merci de me le confirmer.
Bien cordialement,
Emilie Auray
SAGE Calavon
tél : 04 90 04 42 06
e-mail : emilie.auray@parcduluberon.fr
Bonjour,
Ma question s'adresse au Ministère. Trois communes de mon territoire ont fusionné au 1er janvier 2016 pour former une "commune nouvelle". Sur ces 3 communes, 2 maires étaient membres de la CLE, désignés par l'association départementale des maires.
Bonjour,
Nous souhaitons inscrire la politique de l'eau au coeur des sujets d'aménagements mais parfois les outils manquent pour assurer cette volonté.
La CLE est consultée sur un certains nombres de dossiers réglementaires, cependant il serait intéressant d'aller plus loin et assurer un lien avec les CODERST (où des collectivités sont d'ores-et-déjà présentes).
Bonjour,
Je m'interroge sur la possibilité de faire siéger un représentant d'un office de tourisme à la CLE d'un SAGE, et si oui, à quel collège ce siège doit-il être attribué (collège 1 des collectivités ou collège 2 des usagers, etc.).
Si vous avez des offices de tourisme dans vos CLE respectives, merci pour vos retours d'expériences.
Cordialement,
Marie BAREILLE
Bonjour,
Suite aux élections municipales de 2014 et aux désignations qui ont suivi (associations des maires, parcs...), est-il nécessaire de procéder à la réélection du Président de la CLE ?
Est-ce qu'un texte le précise ?
Guillaume LALOGE
SAGE Dordogne amont
EPIDOR
g.laloge@eptb-dordogne.fr 04 71 68 30 64
Bonjour à tous,
En vue de la préparation d'une CLE où est prévue la validation des volumes prélevables et leur répartition, je m'interroge sur les conditions de Quorum et de vote.
Bonjour à toutes et à tous,
La liste des personnes publiques associées à l'élaboration des documents d'urbanisme (PPA) est définie à l'article L121-4 du code de l'urbanisme. Au sein de cet article, la CLE du SAGE n'est pas reconnue comme PPA. Cela signifie donc que les communes ou EPCI compétentes pour l'élaboration des documents d'urbanisme n'ont pas l'obligation juridique de notifier l'arrêt de projet à la CLE ou d'annexer son avis au dossier d'enquête publique.
Bonjour,
Je voulais savoir si vous aviez formalisé la méthode pour rendre les avis de la CLE sur les différents dossiers (cités à l'annexe IV de la circulaire du 21 avril 2008) notamment en l'inscrivant dans vos règles de fonctionnement?
Merci et bonne journée.
Béatrice NIVOY, animatrice du SAGE Aisne Vesle Suippe
Bonjour à tous,
Les SAGE haut-rhinois de la Doller et de la Lauch vont démarrer en début d'année 2013. La structure porteuse est le Conseil Général du Haut-Rhin. Les services de la Préfecture sont en train de finaliser les différents arrêtés de périmètres et de composition des CLE.
Bonjour,
Nous préparons la mise en oeuvre de notre SAGE et nous souhaitions avoir des retours d'expérience sur la manière d'émettre des avis de la CLE.
-Est-ce toujours la CLE ou faites vous intervenir son Bureau (dans quels cas?)
-Comment se fonde l'avis (compatibilité avec le SAGE ou au delà)? avez vous préparé une notice pour aider à l'analyse des projets.
-En terme de volume, combien d'avis sont émis par an sur vos territoires? Cela implique combien de réunions de CLE ou de Bureau?