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Commission locale de l'eau

Partage du temps de parole en séance entre les partiicipants

Submitted byAnonyme (non vérifié) on21/03/2025

Bonjour,

 

Je suis à la recherche de retours d'expérience concernant des moyens de mieux partager le temps de parole entre les participants lors des séances de CLE. En effet, il a été constaté dans la CLE que j'anime que certains membres s'expriment trop au détriment d'autres participants.

 

Merci par avance

Cordialement

1ère CLE d'installation

Submitted byCharlotte REDON on14/03/2025

Bonjour,

Je recherche des retours d'expériences sur le déroulement de la première CLE d'installation, suite à la création de la CLE par arrêté préfectoral. L'Etat convoquera et présidera une partie de cette première CLE, mais je me questionne sur le projet d'ordre du jour. En particulier si pour cette première CLE il est possible de procéder à l'élection du ou des vice-président, des membres du bureau et à l'adoption du règlement intérieur ? 

Vice-président

Submitted byAnonyme (non vérifié) on15/02/2022

Bonjour,

Je suis en charge de l'animation du SAGE Bassin Houiller et la CLE va prochainement être installée. Durant la précédente mandature, un membre du collège des usagers avait été élu vice-Président, et cela avait été inscrit dans les règles de fonctionnement de la CLE. Je m'interroge sur la régularité de cette situation, tout en ne trouvant pas de texte précisant que cela n'est pas permis. Pouvez-vous m'apporter des précisions sur cet aspect ?

Merci par avance

Emilie LEBOEUF

Procédure administrative en fin de mandat de 6 ans

Submitted byAnonyme (non vérifié) on12/03/2021

Bonjour,

Je suis en charge depuis peu du suivi administratif des différents SAGE du département.

L'article R212-31 précise que la durée du mandat est de 6 ans. Question: Quelle est la procédure administrative à mettre en place pour ce renouvellement général? Une consultation particulière est-elle nécessaire? Merci d'avance de vos réponses

Vote mi-dématérialisé et mi-physique

Submitted byJulie DI NELLA on10/03/2021

Bonjour à tous,

J'ai bien vu le sujet de Denis ROUSSET et cette question y ressemble un peu. En effet, nous arrivons à la fin de l'enquête publique de la révision de mon SAGE et la CLE va devoir se réunir une première fois pour valider les réponses aux remarques issues de l'enquête publique puis une seconde fois pour voter le projet de SAGE final soumis au préfet pour approbation.

Lors de cette deuxième CLE, j'aimerai organiser un vote par voie électronique pour les personnes ne pouvant venir et un vote physique pour les personnes pouvant se rendre à cette réunion.

Elections nouveaux président et vice-présidents pour la CLE

Submitted byAnonyme (non vérifié) on05/01/2021

Bonjour à tous, 

Suite aux élections municipales de 2020, notre CLE n'est plus valide. Ainsi, on doit procéder à son renouvellement et élire un nouveau président et des vice-présidents lors d'une prochaine réunion CLE.

Ma question est la suivante : lors de cette réunion CLE, lequel de l'ancien président ou du doyen d'âge doit procéder à l'installation de la nouvelle CLE?

Merci d'avance pour vos réponses.