Bonjour,
J'ai un SAGE qui aimerait faire coincider le renouvellement total de sa CLE (initialement prévu en 2028) avec les élections municipales, afin d'avoir un mandat de CLE similaire aux collèges des élus.
Le guide SAGE encourage cette pratique, auriez vous des exemples de SAGE ou cela a été fait pour les municipales de 2020 ?
Merci d'avance pour les retours
Bonjour à tous,
Je souhaiterais avoir votre avis/interprétation sur les conditions de quorum lors de la prise de délibérations en réunion de CLE et plus particulièrement sur la comptabilisation ou non des pouvoirs/mandats dans le quorum.
Bonjour,
Je suis à la recherche de retours d'expérience concernant des moyens de mieux partager le temps de parole entre les participants lors des séances de CLE. En effet, il a été constaté dans la CLE que j'anime que certains membres s'expriment trop au détriment d'autres participants.
Merci par avance
Cordialement
Bonjour,
Je recherche des retours d'expériences sur le déroulement de la première CLE d'installation, suite à la création de la CLE par arrêté préfectoral. L'Etat convoquera et présidera une partie de cette première CLE, mais je me questionne sur le projet d'ordre du jour. En particulier si pour cette première CLE il est possible de procéder à l'élection du ou des vice-président, des membres du bureau et à l'adoption du règlement intérieur ?
Est-ce possible de faire co-exister une CLE en place pour un périmètre de SAGE avec une nouvelle CLE adossée à un nouveau périmètre de ce SAGE ?
Bonjour,
Je suis en charge de l'animation du SAGE Bassin Houiller et la CLE va prochainement être installée. Durant la précédente mandature, un membre du collège des usagers avait été élu vice-Président, et cela avait été inscrit dans les règles de fonctionnement de la CLE. Je m'interroge sur la régularité de cette situation, tout en ne trouvant pas de texte précisant que cela n'est pas permis. Pouvez-vous m'apporter des précisions sur cet aspect ?
Merci par avance
Emilie LEBOEUF
Bonjour à tous,
Avez-vous des conseils de développement dans vos CLE ? Si oui, dans quel collège ?
Merci,
j.di-nella@pnr-scarpe-escaut.fr
07 62 28 25 10
Bonjour,
Je suis en charge depuis peu du suivi administratif des différents SAGE du département.
L'article R212-31 précise que la durée du mandat est de 6 ans. Question: Quelle est la procédure administrative à mettre en place pour ce renouvellement général? Une consultation particulière est-elle nécessaire? Merci d'avance de vos réponses
Bonjour à tous,
J'ai bien vu le sujet de Denis ROUSSET et cette question y ressemble un peu. En effet, nous arrivons à la fin de l'enquête publique de la révision de mon SAGE et la CLE va devoir se réunir une première fois pour valider les réponses aux remarques issues de l'enquête publique puis une seconde fois pour voter le projet de SAGE final soumis au préfet pour approbation.
Lors de cette deuxième CLE, j'aimerai organiser un vote par voie électronique pour les personnes ne pouvant venir et un vote physique pour les personnes pouvant se rendre à cette réunion.