Actualités

L'Agence de l'eau Rhin-Meuse et Alsace Nature se sont associées pour réaliser un guide présentant l'outil SAGE et les différentes étapes de son élaboration jusqu'à sa mise en oeuvre, ainsi qu'une série de questions/réponses :

L'Agence de l'eau Loire-Bretagne propose un guide pour l’évaluation économique des zones humides basé sur sept enquêtes de terrain réparties sur l’ensemble du bassin.

Destiné aux animateurs des zones humides et aux bureaux d’études qui les accompagnent dans leur démarche d’évaluation économique, le guide propose également des valeurs monétaires de référence associées aux services rendus sur les sites du bassin Loire-Bretagne.

En savoir plus :

Deux contrats de milieu ont été signés en janvier 2012 :

Conformément aux articles L 212-6, R 212-40 et R 123.6 à R 123-23 du Code de l'environnement, le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux de la nappe de Beauce et des milieux aquatiques associés doit être soumis à l'enquête publique. Dernière étape dans la procédure d’approbation du SAGE, cette enquête se déroulera sur l’ensemble du territoire concerné du 23 janvier 2012 au 9 mars 2012 inclus.

L'ordonnance n° 2012-11 du 5 janvier 2012 porte sur la clarification et la simplification des procédures d'élaboration, de modification et de révision des documents d'urbanisme : schémas de cohérence territoriale (SCOT), plans locaux d’urbanisme (PLU) et cartes communales.

Deux nouveaux décrets portant sur la réforme de l'enquête publique relatives aux opérations susceptibles d'affecter l'environnement ont été publiés au Journal Officiel du 30 décembre 2011 :

L'arrêté interpréfectoral d'approbation du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Sarthe Amont a été signé le 16 décembre 2011 par le Préfet de la Sarthe, suite à la signature des Préfets de l'Orne et de la Mayenne. Cet arrêté concrétise un travail de longue haleine mené par les acteurs du bassin versant depuis 2003.

Le 2 février prochain, la Journée mondiale des zones humides est l’occasion pour les acteurs de l’eau et de la biodiversité de partager avec le plus grand nombre, d'élus, de particuliers, d'usagers... l'intérêt qu'ils portent à ces milieux entre terre et eau.

L'EPTB Charente vient de publier un guide technique sur la restauration de la libre circulation des poissons migrateurs sur les bassins Charente et Seudre. Après un bref rappel des spécificités des poissons migrateurs, des différents ouvrages rencontrés sur ces cours d'eau et de la réglementation, les solutions de gestion et d'aménagement pour la libre circulation piscicole sont présentées et détaillées, accompagnées de la démarche à suivre.

Conformément aux dispositions de l'article L. 371-2 du code de l'environnement, un projet de document-cadre "Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques" est mis à la disposition du public en vue de recueillir ses observations. Ce projet est accompagné du projet de décret en Conseil d'Etat portant d'une part adoption de ce document-cadre, et d'autre part application des dispositions des articles L. 371-1 et suivants du code de l'environnement.