Rechercher le SDAGE, les SAGE, les PTGE et les contrats de milieu existants sur un bassin, une région, un département ou une commune. Pour en savoir plus sur les outils répondant à vos critères de recherche, cliquez sur leur nom.
Avertissement : les périmètres des SAGE, des PTGE et des contrats de milieu en phase d'émergence sont en cours de définition, donc provisoires et susceptibles d'évoluer.
| Titre | Type de démarche | Etat d'avancement |
|---|---|---|
| Haut Argens | PTGE | Mise en œuvre du programme d’actions |
| Haut Doubs | PTGE | Mise en œuvre du programme d’actions |
| Haut Doubs, Haute-Loue | SAGE | Mis en œuvre |
| Haute Dordogne | Contrat de milieux | Achevé |
| Haute-Durance Serre-Ponçon | Contrat de milieux | Signé en cours d'exécution |
| Haute Somme | Contrat de milieux | Achevé |
| Haute Somme | SAGE | Mis en œuvre |
| Haute Vallée de l'Aude | SAGE | Mis en œuvre |
| Haute vallée de l'Yvette | Contrat de milieux | Achevé |
| Haut Tarn | Contrat de milieux | Achevé |