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Aude-Fresquel

Page mise à jour le 03/04/2025

Informations générales
Etat d'avancement
Mise en œuvre du programme d’actions
Prioritaire au regard du SDAGE
Oui
Précision sur prioritaire au regard du SDAGE

SDAGE 2022-2027 déséquilibre et PBACC

Dénomination initiale
PGRE
Contexte d'émergence du PTGE

Retour / maintien de l'équilibre quantitatif

Enjeux

Retour / maintien de l'équilibre quantitatif

Commentaire sur l'état d'avancement

Le PTGE est considéré comme en mise en œuvre même s'il n'y a pas eu de courrier de la préfecture de l'Aude

Emergence

Date de lancement (premier comité de pilotage)
01/04/14

Elaboration

Avis du préfet coordonnateur de bassin ou du préfet référent sur la suffisance de la phase de diagnostic
27/6/14
Adoption du PTGE par le comité de pilotage ou la CLE
01/01/2017
Préfecture référente
11
Structure(s) porteuse(s)
Nom de la structure
SMMAR (EPTB) porte le SAGE
Code du PTGE
PTGE06032
Bassin hydrographique
Département pilote (préfecture référente)
Région (DREAL, -ou équivalent- référente)

Documents des SAGE

Documents des PTGE

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Exporter des données :

EXPORTER LA LISTE DES COMMUNES

Les actualités du PTGE