Règlement du SAGE Estuaire de la Loire révisé, version approuvée par l'arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2024
13 jan 2025
08 juil 2024Règlement du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
26 fév 2024Règlement du SAGE Scarpe amont, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 19 décembre 2023.
06 sep 2023Règlement du SAGE du bassin du Thouet, version adoptée par la CLE le 29 juin 2023 et approuvée par arrêté inter-départemental le 18 août 2023.
31 aoû 2023En annexe de l'arrêté inter-préfectoral du 04 août 2023 portant approbation du SAGE Boutonne révisé (annexe 1 p5) se trouve le règlement révisé : seule la règle n°1 a été révisée afin de modifier l
31 juil 2023Annexes du PAGD et du règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023 :
31 juil 2023Règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023.
12 juil 2023Règlement du SAGE Bièvre révisé, version adoptée en CLE le 17 mars 2023 et approuvée par l'arrêté interpréfectoral n°2023-02397 du 4 juillet 2023.
28 juin 2023Règlement du SAGE Gravona, Prunelli, golfes d'Ajaccio et de Lava, adopté par la CLE le 25 janvier 2023 et approuvé le 28 avril 2023 par l'Assemblée de Corse.
02 mai 2023Cette infographie a été réalisée à partir des données de la base nationale des règles de SAGE. Elle explique ce que sont les règlements et règles de SAGE, et fait ressortir quelques chiffres clés.