Le guide d’aide à l’élaboration et à la mise en œuvre des SAGE est un guide technique et pratique à destination des acteurs des SAGE (animateur.rices, services de l’Etat, membres de CLE…).
04 sep 2025
03 sep 2025Règlement du SAGE du bassin du Lez, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 28 mai 2025
29 aoû 2025Atlas cartographique du SAGE du bassin du Lez, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 28 mai 2025
13 jan 2025Règlement du SAGE Estuaire de la Loire révisé, version approuvée par l'arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2024
08 juil 2024Règlement du SAGE du bassin versant de l'Armançon révisé, adopté par la CLE du 16 février 2024 et approuvé par l'arrêté inter-préfectoral du 19 juin 2024.
26 fév 2024Règlement du SAGE Scarpe amont, version approuvée par arrêté inter-préfectoral le 19 décembre 2023.
06 sep 2023Règlement du SAGE du bassin du Thouet, version adoptée par la CLE le 29 juin 2023 et approuvée par arrêté inter-départemental le 18 août 2023.
31 aoû 2023En annexe de l'arrêté inter-préfectoral du 04 août 2023 portant approbation du SAGE Boutonne révisé (annexe 1 p5) se trouve le règlement révisé : seule la règle n°1 a été révisée afin de modifier l
31 juil 2023Annexes du PAGD et du règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023 :
31 juil 2023Règlement du SAGE Nappe des Grès du Trias Inférieur, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 28 juillet 2023.