Note de cadrage pour l’application de la règle n°1 du SAGE Bassin Houiller relative aux zones humides.
23 sep 2019
13 sep 2019Règlement du SAGE Layon Aubance révisé- Règlement, version adoptée par la CLE du 18 octobre 2019 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 4 mai 2020.
11 sep 2019Règlement du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020
29 aoû 2019Règlement du SAGE de la Sensée validé par la CLE du 19 novembre 2019 et approuvé par arrêté inter-préfectoral du 21 fevrier 2020
11 juin 2019Règlement du SAGE Léon-Trégor adopté par la CLE le 27 février 2019. Règles nécessaires à l'atteinte des objectifs du SAGE :
24 mai 2019Le séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique s’est tenu les 24 et 25 septembre 2018 au Centre des Conférences d’Orléans.
23 mai 2019Règlement du SAGE de la Vire adopté par la CLE le 3 juillet 2018 et modifié le 6 février 2019. Règles nécessaires à l'atteinte des objectifs du SAGE :
07 mai 2019Règlement du SAGE Marque-Deûle validé par la CLE du 8 février 2019 avant la consultation administrative et l'enquête publique.
07 fév 2019Les documents constitutifs du SAGE Allan, validés par arrêté le 28 janvier 2019 : Partie 1 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable Partie 2 : Règlement Partie 3 : Mise en oeuvre Partie 4 : Atlas cartographique Annexes
06 fév 2019SAGE Drac Romanche - Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement : version validée par la Commission Locale de l'Eau le 26 octobre 2018.