Règlement du SAGE Baie de Lannion, approuvé par arrêté préfectoral du 11 juin 2018.
- 14 juin 2018
- 06 juin 2018Règlement du SAGE de la Nappe du Breuchin (version finale approuvée par arrêté préfectoral - 30 mai 2018).
- 28 mai 2018Règlement approuvé par l'arrêté préfectoral du 6 septembre 2019
- 16 mai 2018Une dizaine d’années après l’introduction des règlements des SAGE, des chercheurs du laboratoire GESTE (Gestion Territoriale de l’Eau et de l’Environnement) de l’ENGEES et l’Irstea étudient le contenu des règlements, comment ils ont été établis et quelle est leur mise en œuvre. Le projet ORACLE a pour objectif de dresser un bilan de ces règlements qui sont opposables à l’administration et aux tiers. En quoi consistent-ils ? Sur quelles thématiques et dans quels domaines la CLE mobilise-t-elle cet instrument juridique ?
- 06 avr 2018SAGE Yères - Règlement : version approuvée par la CLE le 28/11/2017.
- 05 avr 2018Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Cailly, Aubette, Robec, approuvé par arrêté préfectoral du 28 février 2014.
- 13 fév 2018Règlement du SAGE Seudre, approuvé par arrêté le 07 février 2018.
- 05 fév 2018Règlement du SAGE Baie de Douarnenez approuvé par arrêté le 21 décembre 2017.
- 11 jan 2018Règlement du SAGE Huisne révisé validé par la Commission locale de l'eau le 17/01/2017.
- 09 jan 2018Règlement du SAGE Loire amont adopté par la CLE du 12 septembre 2017 et approuvé le 22 décembre 2017.