Version finale du PAGD et du règlement du SAGE de la Lauch.
24 jan 2020
24 jan 2020Version finale du PAGD et du règlement du SAGE Doller.
29 nov 2019Règlement du SAGE Orne aval et Seulles, approuvé par arrêté préfectoral du 18 janvier 2013 et modifié par la CLE le 23 février 2017.
15 nov 2019Règlement du projet de SAGE Yères soumis à l'enquête publique après intégration des observation de la phase de consultation des assemblées et personnes publiques associées, validé en CLE du 15/01/2
16 oct 2019Règlement du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers, approuvé par arrêté préfectoral le 6 août 2019.
14 oct 2019Plan d'aménagement et de gestion durable du SAGE de la Lys révisé et Règlement avec documents cartographiques.
10 oct 2019Règlement du SAGE Charente approuvé le 19 novembre 2019. Au sommaire : 1. Portée juridique du Règlement du SAGE 2. Clé de lecture du Règlement
23 sep 2019Note de cadrage pour l’application de la règle n°1 du SAGE Bassin Houiller relative aux zones humides.
13 sep 2019Règlement du SAGE Layon Aubance révisé- Règlement, version adoptée par la CLE du 18 octobre 2019 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 4 mai 2020.
11 sep 2019Règlement du SAGE Sarthe aval, approuvé par arrêté interpréfectoral le 10 juillet 2020