Règlement du SAGE du bassin versant de la Tille, version adoptée par l'arrêté préfectoral du 03 juillet 2020.
- 16 juil 2020
- 29 avr 2020Règlement du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 24 avril 2020.
- 09 avr 2020Règlement du SAGE Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon, version adoptée par la CLE du 13 février 2020 et approuvée par arrêté préfectoral du 3 avril 2020.
- 05 mar 2020Règlement du SAGE Oise-Aronde révisé, Version validée par la Commission Locale de l’Eau du 10 octobre 2019
- 14 fév 2020Règlement et ses annexes cartographiques / approuvé le 31/01/2020
- 05 fév 2020Règlement du SAGE Scarpe aval approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021
- 31 jan 2020Documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer approuvé le 28 janvier 2020: Rapport de présentation PAGD Règlement Rapport environnemental
- 29 jan 2020Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), règlement et atlas cartographique du SAGE Bièvre Liers Valloire, versions adoptées par la CLE du 3 décembre 2019 et approuvées par arrêté inter-préf
- 24 jan 2020Version finale du PAGD et du règlement du SAGE de la Lauch.
- 24 jan 2020Version finale du PAGD et du règlement du SAGE Doller.