Plan d'aménagement et de gestion durable, et règlement du SAGE Vallée de la Garonne, version adoptée par la CLE du 13 février 2020 et approuvée par l'arrêté préfectoral du 21 juillet 2020.
14 sep 2020
19 aoû 2020Règlement du SAGE Yères approuvé par l'arrêté préfectoral du 8 juillet 2020.
16 juil 2020Règlement du SAGE du bassin versant de la Tille, version adoptée par l'arrêté préfectoral du 03 juillet 2020.
29 avr 2020Règlement du SAGE Golfe du Morbihan et ria d'Etel, version approuvée par l'arrêté préfectoral du 24 avril 2020.
09 avr 2020Règlement du SAGE Nappes plio-quaternaires de la plaine du Roussillon, version adoptée par la CLE du 13 février 2020 et approuvée par arrêté préfectoral du 3 avril 2020.
05 mar 2020Règlement du SAGE Oise-Aronde révisé, Version validée par la Commission Locale de l’Eau du 10 octobre 2019
14 fév 2020Règlement et ses annexes cartographiques / approuvé le 31/01/2020
05 fév 2020Règlement du SAGE Scarpe aval approuvé par arrêté préfectoral le 05 juillet 2021
31 jan 2020Documents du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer approuvé le 28 janvier 2020: Rapport de présentation PAGD Règlement Rapport environnemental
29 jan 2020Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD), règlement et atlas cartographique du SAGE Bièvre Liers Valloire, versions adoptées par la CLE du 3 décembre 2019 et approuvées par arrêté inter-préf