Règlement du SAGE Bièvre révisé, version adoptée en CLE le 17 mars 2023 et approuvée par l'arrêté interpréfectoral n°2023-02397 du 4 juillet 2023.
12 juil 2023
28 juin 2023Règlement du SAGE Gravona, Prunelli, golfes d'Ajaccio et de Lava, adopté par la CLE le 25 janvier 2023 et approuvé le 28 avril 2023 par l'Assemblée de Corse.
02 mai 2023Cette infographie a été réalisée à partir des données de la base nationale des règles de SAGE. Elle explique ce que sont les règlements et règles de SAGE, et fait ressortir quelques chiffres clés.
03 fév 2023Données SIG du SAGE des six Vallées :
02 déc 2022Plan d'aménagement et de gestion durable, et règlement du SAGE des 6 Vallées, version approuvée par arrêté préfectoral le 7 mars 2022.
17 nov 2022Le Rendez-vous Gest'eau sur la base nationale des règles de SAGE s'est tenu le 17 novembre 2022. Cette webconférence a réuni 65 participants.
09 nov 2022Règlement du SAGE Haute Vallée de l'Aude, cette version est approuvée par l'arrêté préfectoral du 10 septembre 2018.
26 oct 2022La mise à disposition d’une base de données nationale sur les règles de SAGE est une suite directe au projet ORACLE (Observatoire des règlements et de l’activité des CLE), mené par le laboratoire G
07 sep 2022Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD) et règlement du SAGE Sambre modifié approuvé par arrêté inter-préfectoral en date du 18 août 2022.
20 mai 2022A l’aube des 30 ans d’existence et de mise en œuvre de la politique SAGE et dans un paysage institutionnel en constante évolution, le Ministère de la Transition écologique a donc jugé nécessaire de