Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Cailly, Aubette, Robec, approuvé par arrêté préfectoral du 28 février 2014.
05 avr 2018
13 fév 2018Règlement du SAGE Seudre, approuvé par arrêté le 07 février 2018.
05 fév 2018Règlement du SAGE Baie de Douarnenez approuvé par arrêté le 21 décembre 2017.
11 jan 2018Règlement du SAGE Huisne révisé validé par la Commission locale de l'eau le 17/01/2017.
09 jan 2018Règlement du SAGE Loire amont adopté par la CLE du 12 septembre 2017 et approuvé le 22 décembre 2017.
05 jan 2018Le règlement du SAGE Tech-Albères approuvé par arrêté préfectoral le 29 décembre 2017 et comprenant deux règles.
30 oct 2017Au cours de ces 7 dernières années, les membres de la CLE du SAGE de la vallée de la Bresle se sont attachés à définir un projet commun de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau de notre belle vallée de la Bresle. La CLE du 10 mars 2016 a permis d’adopter le projet de SAGE. L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été publié le 18 août 2016.
27 oct 2017Règlement du SAGE Bassin Houiller, validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017.
06 oct 2017SAGE Vire - Règlement adopté par la Commission Locale de l'Eau le 3 juillet 2018.
30 aoû 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Fresquel, approuvés par la CLE le 06 juillet 2017 et et par arrêté préfectoral le 5 septembre 2017.