Le règlement du SAGE Tech-Albères approuvé par arrêté préfectoral le 29 décembre 2017 et comprenant deux règles.
- 05 jan 2018
- 30 oct 2017Au cours de ces 7 dernières années, les membres de la CLE du SAGE de la vallée de la Bresle se sont attachés à définir un projet commun de gestion équilibrée et durable de la ressource en eau de notre belle vallée de la Bresle. La CLE du 10 mars 2016 a permis d’adopter le projet de SAGE. L’arrêté inter-préfectoral d’approbation du SAGE a été publié le 18 août 2016.
- 27 oct 2017Règlement du SAGE Bassin Houiller, validé par la Commission Locale de l'Eau le 20 juin 2017.
- 06 oct 2017SAGE Vire - Règlement adopté par la Commission Locale de l'Eau le 3 juillet 2018.
- 30 aoû 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable & Règlement du SAGE Fresquel, approuvés par la CLE le 06 juillet 2017 et et par arrêté préfectoral le 5 septembre 2017.
- 11 aoû 2017Projet de réglement du SAGE Alagnon approuvé par la CLE du 7 mars 2017 soumis à consultation.
- 11 aoû 2017Version définitive du 12 septembre 2017.
- 04 juil 2017Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), Règlement et Atlas cartographique du SAGE Basse vallée de l'Aude, approuvé par arrêté inter-préfectoral le 23 Mai 2017.
- 03 juil 2017Documents règlementaires du SAGE Yser validés par arrêté préfectoral du 30 novembre 2016 : Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD) Règlement
- 29 juin 2017Règlement du SAGE Evre Thau Saint-Denis : version validée en CLE en octobre 2017 avec au sommaire : Introduction Liste des articles du règlement du SAGE