Règlement du SAGE Etangs littoraux Born et Buch.
- 22 juil 2016
- 28 avr 2016Règlement du SAGE Petit et Grand Morin adopté par la Commission Locale de l'Eau le 10 février 2016 et par arrêté interpréfectoral le 21 octobre 2016.
- 24 mar 2016SAGE Argoat-Trégor-Goëlo - Règlement validé par la Commission Locale de l'Eau le 14 mars 2017 et approuvé par arrêté.
- 28 jan 2016Règlement du SAGE Marne Confluence approuvé par arrêté inter préfectoral n°2018/2 du 2 janvier 2018.
- 24 nov 2015Règlement approuvé par arrêté préfectoral le 09 août 2016.
- 02 oct 2015Article 1 : Traiter le phosphore des eaux usées Article 2 : Compenser la dégradation des zones humides Article 3 : Préserver le lit mineur des cours d’eau Article 4 : Préserver les berges des cours d’eau Article 5 : Protéger les cours d’eau de nouveaux plans d’eau Article 6 : Limiter les effets des plans d’eau existants Article 7 : Préserver la continuité écologique des cours d’eau
- 21 juil 2015Règlement du SAGE Viaur.
- 21 juil 2015Plan d'Aménagement et de Gestion Durable de la ressource en eau et Règlement du SAGE Nappe Astienne. Document validé par la CLE le 17 novembre 2016.
- 06 oct 2014Ce guide d'aide à la rédaction permet d’élaborer des règlements de SAGE répondant à la fois :
- 25 sep 2014Règlement établi dans le cadre de la révision du SAGE de la Largue, approuvé par arrêté le 17 mai 2016.