Informations générales
- Gestion quantitative des eaux
- Qualité des eaux superficielles, souterraines et littorales
- Alimentation en eau potable
Caractéristiques
Eaux superficielles, souterraines et littorales
- Gestion des eaux excédentaires
- Qualité des eaux superficielles et souterraines notamment vis-à-vis des nitrates
- Qualité des eaux littorales
Superficie de 1242 km² entre le Pont du Coudray et le littoral de Longueville sur Mer à Merville-Franceville.
238 communes sont concernées dans le département du Calvados comptant 345000 habitants. La ville la plus grande est CAEN.
Déroulement et état d'avancement
Le SAGE Orne aval-Seulles a été adopté par la CLE le 11 octobre 2012 et approuvé par arrêté préfectoral le 18 janvier 2013.
Instruction
Elaboration
Mise en œuvre
Commission Locale de l'Eau
Un bureau a été mis en place (12 membres), ainsi qu'un Comité Inter SAGE pour garder une cohérence entre les SAGE Orne aval Seulles, Orne moyenne et Orne amont. Dans le cadre de l'état des lieux, des commissions thématiques ont été mises en place. Elles regroupent les membres de la CLE et des invités.
Structure porteuse et animation
9, rue Saint-Laurent
BP 20520
14035 CAEN CEDEX 1
France
Fonctionnement
Afin de maintenir la cohérence de la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques sur le bassin de l’Orne, un Comité Inter-S.A.G.E. a été mis en place, regroupant des membres des Commissions Locales de l’Eau Orne moyenne, Orne aval - Seulles et Orne amont.
- Agence de l'Eau Seine-Normandie : Florent GUIBERT - Tél : 02 31 46 20 33 - Email : guibert.florent@aesn.fr
Une Institution Interdépartementale du Bassin de l'Orne a été mise en place pour assurer la maîtrise d'ouvrage des SAGE Orne aval et Seulles, Orne moyenne et Orne amont et l'animation des SAGE. Elle est financée à 50% par l'Agence de l'Eau Seine-Normandie et les 50% restants partagés à moitié entre les Conseils généraux de l'Orne et du Calvados répartis. L'institution a fermé ses portes le 31 décembre 2016. Le SAGE est désormais porté par le département du Calvados.
- 70% AESN
- 10% Région
- 20% IIBO
Informations de référence
Documents
Documents des SAGE
Arrêtés et délibérations
Arrêtés de périmètre
Arrêtés de composition de CLE
Arrêtés d'approbation
Déclarations
Délibérations
Documents constitutifs du SAGE
Etat des lieux
Diagnostic
Tendances et scénario
Stratégie
Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)
Règlement
Rapport de présentation
Atlas cartographique
Fiches actions
Autres
Evaluation environnementale
Avis de l'autorité
Rapport
Consultation
Etudes et rapports
Etudes
Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)
Actions de communication
Lettres d'information
Plaquettes
Croisement de données
Exporter des données :
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