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Estuaire de la Loire

Page mise à jour le 17/01/2025

Informations générales
Etat d'avancement
Mis en œuvre
Liste des enjeux du SAGE
  • Aval du bassin versant de la Loire
  • Milieux très anthropisés 
  • Activités portuaires économiques 
  • Centres métropolitains 
  • Importance des Zones Humides (16 % du territoire)
Thèmes des enjeux
Animation, sensibilisation et concertation
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Changement climatique
Crues et inondations
Gouvernance et aménagement du territoire
Milieux aquatiques et biodiversité
Littoral et mer
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027
non
Milieux aquatiques
Eaux douces superficielles
Eaux littorales
Eaux de transition
Eaux souterraines
Informations sur les milieux aquatiques
  • Littoral
  • Estuaire 
  • Marais 
  • Zones Humides
Superficie
3844 km²
Nombre d'habitants
1242000
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Aménagement équilibré, harmonieux et durable des territoires.

Thèmes majeurs sur le territoire
  • Gouvernance (animation, coordination, organisation des maitrises d'ouvrage, communication et sensibilisation)
  • Qualité des milieux aquatiques (cours d'eau, zones humides, marais, plans d'eau, têtes de bassin versant)
  • Estuaire de la Loire (vision partagée et prospective, atteinte du bon potentiel, programme en amont de Nantes)
  • Qualité des eaux (connaissance, assainissement, pollutions diffuses)
  • Littoral (qualité, déchets, préservation)
  • Risques d'inondation et d'érosion du trait de côte (connaissance, prévention, gestion des eaux pluviales, sensibilisation)
  • Gestion quantitative et alimentation en eau potable (connaissance, gestion équilibrée, économie d'eau)
  • Changement climatique (transversal)
Caractéristiques physiques du bassin
  • Plaine alluviale et zones humides
  • Littoral 
  • Estuaire
Caractéristiques institutionnelles du bassin
  • Acteurs nombreux
  • Réflexions avancées d'aménagement des territoires (SCOT)
Caractéristiques socio-économiques du bassin
  • Aspects métropolitains : ville, activités, port
  • Aspects ruraux : région agricole 
  • Aspects littoraux : tourisme, pression
Commentaire sur l'état d'avancement

Le SAGE a été approuvé par arrêté préfectoral le 9 septembre 2009. Une révision est en cours depuis 2015.

La CLE a adopté le projet de SAGE révisé le 13 décembre 2022.

Le SAGE Estuaire de la Loire révisé a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 31 décembre 2024.

Emergence

Réflexion préalable
1998

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Arrêté de renouvellement de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
31/10/2003
Validation de l'état des lieux
25/01/2005
Validation du diagnostic
17/02/2006
Validation des tendances et des scénarios
26/01/2007
Validation du choix de la stratégie
26/01/2007
Validation du projet de SAGE par la CLE
19/12/2007
Consultation des collectivités
Mars 2008 - Juillet 2008
Avis du Comité de Bassin
04/07/2008
Enquête publique
09/02/2009 - 20/03/2009
Délibération finale de la CLE
16/06/2009

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE
Arrêté d'approbation du SAGE après la première révision

1ère Révision

Décision de mise en révision du SAGE
2015
Validation du projet par la CLE
18 février 2020
Consultation des collectivités
Du 1er septembre 2020 au 1er février 2021
Avis du comité de bassin
17 novembre 2020
Enquête publique
Du 22 août au 30 septembre 2022
Délibération finale de la CLE
13 décembre 2022 puis 26 novembre 2024
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Claude CAUDAL
Fonction
Vice-Président – cycle de l’eau, littoral, marais - Pornic Agglo Pays de Retz
Adresse 1
1ter Avenue de la Vertonne
Ville
VERTOU
Code postal
44120
Téléphone
02.85.52.44.14
E-mail
secretariat.cle@syndicatloireaval.fr
Nombre de membres dans la CLE
68
Nombre de membres dans le collège des usagers
19
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
36
Nombre de membres dans le collège des administrations
13
Description de l'organisation de la CLE

Bureau composé de 22 membres

Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat Loire Aval (SYLOA)
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

1ter Avenue de la Vertonne
44120 VERTOU
France

E-mail
secretariat.cle@syndicatloireaval.fr
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Caroline ROHART
Fonction
Directrice et animatrice
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0285524414
E-mail
crohart@syndicatloireaval.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Justine VAILLANT
Fonction
Animatrice SAGE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0285524414
E-mail
jvaillant@syndicatloireaval.fr
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Julie PIERRE
Fonction
Responsable et animatrice SAGE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0285524414
E-mail
jpierre@syndicatloireaval.fr
Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE
  • GEO-HYD
  • ARTELIA
  • SCE
  • PAILLAT CONTI BORY AVOCATS
  • ANTEA GROUP
Financement de l'animation
  • Agence de l'Eau Loire Bretagne : 50 %
  • Collectivités : 50 %
Financement des études
  • Agence de l'Eau Loire Bretagne : 50 %
  • Etat : 20 % 
  • Collectivités : 30 %
Comité de bassin responsable
Loire-Bretagne
Département pilote
Loire-Atlantique
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau de surface
Code du SAGE
SAGE04001

Documents généraux

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Arrêtés de périmètre

Arrêtés de composition de CLE

Arrêtés d'enquête publique

Arrêtés d'approbation

Documents constitutifs du SAGE

Evaluation environnementale

Cahiers des charges

Etudes et rapports

Etudes

Rapports (bilan, évaluation, activité, ...)

Documents cartographiques

Actions de communication

Lettres d'information

Plaquettes

Sites web

Autres

Réunions : compte-rendus et autres documents

Guides

Autres

Documents des contrats de milieux

Les actualités du SAGE

  • 16 janvier 2025

    Le SAGE Estuaire de la Loire révisé a été approuvé

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