Informations générales

Etat d'avancement

Mis en œuvre

Sous-état d'avancement

Révision

Sous-état d'avancement (Niveau 2)

Révision - Délibération finale

Site internet

http://www.sage-estuaire-loire.org/

Liste des enjeux du SAGE

Aval du bassin versant de la Loire
Milieux très anthropisés
Activités portuaires économiques
Centres métropolitains
Importance des Zones Humides (14 % du territoire)

Thèmes des enjeux

Milieux aquatiques et biodiversité

Littoral et mer

Zones humides

Règles du SAGE

Caractéristiques

Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015

non

Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021

non

Identifié nécessaire dans le SDAGE 2022-2027

non

Milieux aquatiques

Eaux douces superficielles

Eaux littorales

Informations sur les milieux aquatiques

Littoral
Estuaire
Marais
Zones Humides

Superficie

3844 km²

Nombre d'habitants

875000

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Aménagement équilibré, harmonieux et durable des territoires.

Thèmes majeurs sur le territoire

Alimentation en eau (AEP, industrielle, agricole)
Qualité des eaux (Présence de phytosanitaires, azote et phosphore en excès, turbidité et sel dans l'estuaire)
Qualité des milieux (Artificialisation et dégradation - zones humides - cours d'eau - équilibre morpho sédimentaire de l'estuaire de la Loire, gestion des milieux, état des contextes piscicoles, aménagement du territoire)
Inondations, Cohérence et organisation (solidarité amont - aval, organisation de la mise en oeuvre du SAGE (articulation - financement), connaissance mutuelle et suivi des milieux)

Caractéristiques physiques du bassin

Plaine alluviale et zones humides
Littoral
Estuaire

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Acteurs nombreux
Réflexions très avancées d'aménagement des territoires (DTA - SCOT)

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Aspects métropolitains : ville, activités, port
Aspects ruraux : région agricole
Aspects littoraux : Tourisme, pression

Déroulement et état d'avancement

Commentaire sur l'état d'avancement

Le SAGE a été approuvé par arrêté préfectoral le 9 septembre 2009. Une révision est en cours depuis 2015.

La CLE a adopté le projet de SAGE révisé le 13 décembre 2022.

Emergence

Réflexion préalable

1998

Instruction

Arrêté de périmètre

02/09/1998

Elaboration

Arrêté de création de la CLE

12/03/2002

Arrêté de renouvellement de la CLE

24/09/2014

Dernière modification de l'arrêté de la CLE

24/01/2020

Réunion institutive

31/10/2003

Validation de l'état des lieux

25/01/2005

Validation du diagnostic

17/02/2006

Validation des tendances et des scénarios

26/01/2007

Validation du choix de la stratégie

26/01/2007

Validation du projet de SAGE par la CLE

19/12/2007

Consultation des collectivités

Mars 2008 - Juillet 2008

Avis du Comité de Bassin

04/07/2008

Enquête publique

09/02/2009 - 20/03/2009

Délibération finale de la CLE

16/06/2009

Mise en œuvre

Arrêté d'approbation du SAGE

09/09/2009

1ère Révision

Décision de mise en révision du SAGE

2015

Validation du projet par la CLE

18 février 2020

Délibération finale de la CLE

13 décembre 2022

Commission Locale de l'Eau

Contact(s) Comission Locale de l'Eau

Rôle du contact

Président(e)

Civilité

Monsieur

Nom

Claude CAUDAL

Fonction

Vice-Président – cycle de l’eau, littoral, marais - Pornic Agglo Pays de Retz

Adresse 1

1ter Avenue de la Vertonne

Ville

VERTOU

Code postal

44120

Téléphone

02.85.52.44.14

E-mail

secretariat.cle@syndicatloireaval.fr

Site Internet

https://www.sage-estuaire-loire.org/

Nombre de membres dans la CLE

Nombre de membres dans le collège des usagers

Nombre de membres dans le collège des collectivités locales

Nombre de membres dans le collège des administrations

Description de l'organisation de la CLE

Bureau composé de 21 membres

Structure porteuse et animation

Structure(s)

Rôle de la structure

Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre

Nom de la structure

Syndicat Loire Aval (SYLOA)

Type de la structure porteuse

Syndicat mixte

Label EPTB

Non

Adresse

1ter Avenue de la Vertonne
44120 VERTOU
France

E-mail

syloa@syndicatloireaval.fr

Site internet

http://www.sage-estuaire-loire.org

Intervenant(s)

Rôle du contact

Animateur(trice)

Civilité

Madame

Nom

Caroline ROHART

Fonction

Directrice et animatrice

Structure de rattachement

Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre

Téléphone

0285524414

E-mail

crohart@syndicatloireaval.fr

Rôle du contact

Animateur(trice)

Civilité

Madame

Nom

Justine VAILLANT

Fonction

Animatrice

Structure de rattachement

Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre

E-mail

jvaillant@syndicatloireaval.fr

Fonctionnement

Bureaux d'études ayant travaille pour le SAGE

Géo-Hyd - Daniel PIERRE - Tél : 02.38.64.03.34. - Email : daniel.pierre@geo-hyd.com
SCE - Jacques MARREC - Tél : 02.40.68.79.23. - Email jacques.marrec@sce.fr

Financement de l'animation