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Molasses miocènes du Bas-Dauphiné et alluvions de la plaine de Valence

Page mise à jour le 27/08/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Sous-état d'avancement
Elaboration - Participation du public
Liste des enjeux du SAGE

  • Qualité de la ressource en eau

  • Quantité de la ressource en eau

  • Préservation des eaux souterraines du Valentinois et du bas Dauphiné


  •  
Thèmes des enjeux
Eaux souterraines
Gestion qualitative
Gestion quantitative
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2010-2015
oui
Identifié nécessaire dans le SDAGE 2016-2021
non
Milieux aquatiques
Eaux souterraines
Superficie
2018 km²
Informations sur la superficie

Le territoire représente 2018 km² et 140 communes réparties sur les départements de la Drôme (100 communes) et de l’Isère (40 communes).

Nombre d'habitants
319000
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Les travaux relatifs au SAGE sont liés à une gestion équilibrée et durable de la ressource en eau souterraine sur le territoire.

Thèmes majeurs sur le territoire

  • Qualité de la ressource en eau

  • Quantité de la ressource en eau

  • Préservation des eaux souterraines du Valentinois et du bas Dauphiné


  •  
Caractéristiques physiques du bassin

Le réservoir naturel d’eau souterraine contenu dans la molasse du Bas Dauphiné (aquifère) et dans les alluvions de la plaine de Valence représente l’une des plus grandes entités hydrogéologiques de la région Rhône Alpes.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le portage est confié au Département de la Drôme, en partenariat avec le Conseil Général de l’Isère, montrant tout l’attachement des deux collectivités à la préservation de la ressource en eau.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

Le réservoir naturel d’eau souterraine couvre un vaste territoire avec de forts enjeux agricoles et plusieurs zones urbaines d’importance (Valence, Romans-sur-Isère) pour une population de 319 000 habitants.

Commentaire sur l'état d'avancement

L'arrêté fixant le périmètre du SAGE a été signé le 15 mai 2013. L'arrêté portant composition de la CLE du SAGE a été signé le 05 décembre 2013. L'installation de cette CLE a eu lieu le 18 décembre de la même année. L'état des lieux a été validé le 02 février 2016, le diagnostic le 15 septembre 2016 et les scénarios tendanciels en juin 2017. La Commission Locale de l’Eau a adopté à l’unanimité le 6 mars 2018 la stratégie du SAGE. Le projet de SAGE a été validé par la CLE le 18 décembre 2018.

L'enquête publique aura lieu du 9 septembre 2019 au 9 octobre 2019.

Emergence

Réflexion préalable
2009
Consultation des communes
17/11/2011 - 17/03/2012
Consultation du Comité de Bassin
05/12/2012

Instruction

Arrêté de périmètre

Elaboration

Arrêté de création de la CLE
Dernière modification de l'arrêté de la CLE
Réunion institutive
18/12/2013
Validation de l'état des lieux
02/02/2016
Validation du diagnostic
15/09/2016
Validation des tendances et des scénarios
20/06/2017
Validation du choix de la stratégie
06/03/2018
Validation du projet de SAGE par la CLE
18/12/2018
Enquête publique
09/10/2019
Contact(s) Comission Locale de l'Eau
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Patricia BRUNEL-MAILLET
Fonction
Vice-présidente du Conseil Départemental de la Drôme, chargée de l'Environnement
Adresse 1
26, avenue du Président Herriot
Ville
Valence Cedex 9
Code postal
26026
Nombre de membres dans la CLE
71
Nombre de membres dans le collège des usagers
19
Nombre de membres dans le collège des collectivités locales
39
Nombre de membres dans le collège des administrations
13
Structure(s)
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration
Nom de la structure
Conseil Départemental de la Drôme
Label EPTB
Non
Adresse

26, avenue du Président Herriot
26026 Valence Cedex 9
France

Téléphone
04757926 26
Fax
0475420840
Site internet
Intervenant(s)
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
David ARNAUD
Fonction
Chargé de mission SAGE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration
Téléphone
0481668867
E-mail
daarnaud@ladrome.fr
Comité de bassin responsable
Rhône-Méditerranée
Département pilote
DROME
Type de périmètre
Périmètre à dominante eau souterraine
Code du SAGE
SAGE06038

Documents des SAGE

Arrêtés et délibérations

Arrêtés de périmètre

Arrêtés de composition de CLE

Arrêtés d'enquête publique

Documents constitutifs du SAGE

Etat des lieux

Diagnostic

Tendances et scénario

Stratégie

Plan d'aménagement et de gestion durable (PAGD)

Règlement

Atlas cartographique

Evaluation environnementale

Enquête publique

Cahiers des charges

Réunions : compte-rendus et autres documents

Les actualités du SAGE

  • 27 août 2019

    Enquête publique relative au projet de SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné et alluvions de la plaine de Valence

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    24 janvier 2019

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  • 02 janvier 2014

    Le SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné passe en élaboration

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  • SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné est fixé

    23 juillet 2013

    Le périmètre du SAGE Molasses miocènes du Bas-Dauphiné est fixé

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